Mentions Légales

Informations légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., et de l'article L.111-1 du code de la consommation, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les présentes mentions légales.

Propriétaire et éditeur du site

Responsable de publication

Conception et réalisation

Hébergement

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à provoost.amelie@gmail.com en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, le propriétaire du site ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutive au téléchargement.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du propriétaire du site.

De même, la responsabilité du propriétaire du site ne saurait être engagée si un préjudice était causé aux utilisateurs par ces sites externes auxquels ils peuvent accéder par les liens hypertextes.

Les liens hypertextes pointant vers le présent site sont autorisés sous réserve de ne pas porter atteinte à l'image du site et de ses contenus et sous réserve d'en mentionner explicitement la source.

Protection des données personnelles

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée, et du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition des données personnelles le concernant.

Ce droit s'exerce par courrier électronique adressé à provoost.amelie@gmail.com ou par courrier postal accompagné d'une copie d'un titre d'identité signé.

Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, nous vous invitons à consulter notre Politique de Confidentialité.

Cookies

Ce site peut être amené à vous demander l'acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.

Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l'acceptation de cookies.

Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d'utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse : provoost.amelie@gmail.com

Modification des mentions légales

Le propriétaire du site se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Il est donc conseillé de les consulter régulièrement.

Ces mentions légales ont été mises à jour le 20/04/2026.